Charte adopté

A la recherche des fautes d'orthographe si quelqu'un aurai la bonté de la relire et de corrigé des erreur d'orthographe lol.


L'adhésion à l'association implique la connaissance de ses statuts et de son
règlement intérieur.
Article 1 : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur entrera en vigueur à compter de sa validation lors des reunion prévu a cette effet et s’appliquera jusqu’à ce qu’il soit expressément annulé ou remplacé par une
nouvelle version sur décision des assemblés.


Article 2 : Champs d’application du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres de l’association sans
exclusion .


Article 3 : Procédure d’adhésion
Chaque candidat adhérent doit remplir un bultin d’adhésion et rendre une version signé du présent règlement.
L’acceptation de l’adhésion est donnée par le Bureau. En cas de probleme dû a une adhesion une assemblé devra statuer sur l'acceptation du bultin, elle sera constitué de tout les membre du bde voulant statuer . Le motif du refus devra être explicité au candidat et a l'assemblé. La décision de non acception d'une candidature devra etre prise à l’unanimité des votes.


Article 4 : Organisation et fonctionnement du Bureau

4.1 Répartition des fonctions entre les membres du Bureau
Les tâches se répartissent en principe de la façon suivante :
Le Président convoque les Assemblées Générales et les réunions du Conseil
d'Administration,selon sa decision ou une demande d'un des membres. Il n'a aucun droit de refusé une demande sur ce sujet. Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous les pouvoirs à cet effet. A savoir:
-Il détient l'une des deux signatures sur le ou les comptes bancaires de l'association, la
deuxième étant donnée au Trésorier.
-Le président peut se presenter au nom de l'association en justice , tant en
demande qu'en défense, il defendra les mendats que les assemblés auront voté et les decisions du CA. En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par le Vice-président.

Le Vice-président seconde le Président. Il est à même de le représenter et d'assurer son
remplacement lors de son abscence.

Le Secrétaire Général est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, et la
conservation des archives officiel.
Il rédige les procès verbaux des réunions et assemblées et, toutes les écritures
concernant le fonctionnement de l'association, à l'exception de la
comptabilité.

Il tient le registre spécial prévu par l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et les articles 6 et 31
du Décret du 16 août 1901//article precisant les procédure de changement du réglement. Il assure l'exécution des formalités prescrites par les dits articles.

Le Trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'association. Il
effectue tout paiement et perçoit toute recette il rend compt au CA et aux assemblés si la demande est fait. Il détient l’une des deux signatures sur le ou les comptes bancaires de l'association.

Le Responsable de la Communication est chargé de la coordination interne et externe et de
la mise en place des actions menées par l'association sur le plan de l'information des
adhérents et de ses différents publics.

4.3 Tenue des registres et fichiers
Les comptes-rendus des réunions du Conseil d’Administration et des
Assemblées sont rédigés, diffusés, et signés par les membres du CA et archivés par le Secrétaire général.

La comptabilité est tenue, diffusée , et archivée par le Trésorier.

Le fichier des membres est tenu et archivé par le Secrétaire et diffusé .


4.4 Règles de correspondance de l’association :
Le Président, le Vice-Président, le Secrétaire et le Trésorier sont autorisés à signer seuls la
correspondance administrative de l’association
La lecture du courrier privé est seulement réservée aux membres du Conseil
d’Administration . La réponse doit être présentée au Président ou au Vice-Président vu qu'il est responsable devant la loi et consignée dans un registre de gestion du courrier.



Article 5 - Règles générales de diffusion de l'information
Toute information concernant l’association recueillie par l’un des membres du Conseil
d’Administration, doit être communiquée aux autres membres du Conseil d’Administration,
de préférence dans un bref délai ou au plus tard lors de la réunion du Conseil
d’Administration suivante.
Toute information nécessitant une réaction rapide de l’association doit être transmise
immédiatement à l’ensemble des membres du Bureau.



Article 7 : Adhésion
L’adhésion est proposée à tous les étudiants?


Article 8 : Élection et remplacement des membres
Leurs nombres n'est pas fixe toutes personnes souhaitant se présenter ,a part pour le poste de president et de vice président, aux differant poste sera accéptés
Les membres du Conseil d’Administration sont élus en Assemblée Générale par les
membres actifs de l’association à la majorité relative.
Chaque début de sceance d'une assemblé se fait si proposé avec un vote sur la discution ou non du remplacement des personnes aux differants postes.
Les assemblés se reunissent chaque mois hors reunion exeptionnel.
Les CA se reunissent toutes les deux semaines hors reunion exeptionnel.



Article 9 : status des differants groupe:
Le CA est chargé de repartir de façon rationnelle le budjet aux differant groupe. Il a pour mission de maintenir la cohesion du bde.

Le groupe de réflexion fait partie integrante du bde. Son financement depend du bde.Il a son propre règlement qui vient s'ajouté au présent article.

Le club de programation fait partie integrante du bde, son financement depend du bde.

EVENT est le groupe chargé des distractions: il a pour rôle de répondre aux demandes des étudiants et des membres.

GCR:groupe des chargés de révision.faisant partie du bde son fnancement depend du bde.

Tous ces groupes ont un règlement interne qui viennent s'ajouter au present réglement et qui ne peut être contradictoire au présent règlement.

Bonjour, voici la charte corrigée et mise en page.

• Correction des différentes fautes
  
• Modification du n° de certains articles ( Article 6 inexistant - article 4.2 inexistant )
  
• Mise en page

Vous pouvez accéder a la charte en cliquant sur ce lien :
Charte.docx

Lien complet :

Spoiler:

Voilà.

Merci c'est super sympa tu m’ôte un énorme poids lol on pourra allé la présenter a Mme Gyerral demain avec Christophe notre vice-président^^

Je ne pense pas qu'on puisse la présenter tout de suite. Il y a plusieurs points non résolus:

• Il manque une introduction dans la charte de ce que représente l'association et ses motivations.

• L'article 7 (Adhésion) est clairement vide. Le problème de statut de prof en tant que membre n'est pas indiqué.

• Pas de nom pour l'association.

• Le groupe EVENT qui doit être séparé en deux groupes distincts.

En espérant résoudre ces problèmes le plus rapidement possible avec les membres de l'association.

Christophe. Votre Vice-Président.

piouf vas y tro mauvais cette charte wallah fo la changer

Sofian, c'est bien de donner son avis et c'est même mieux. Mais si c'est pour dire sa et ne pas dire pourquoi, on avancera jamais. Certaines personne se donnent pour faire cette charte et toi tu arrives et tu sort sa -_-'
Dit pourquoi afin de la rectifier.

Merci

lol c'étais une blague je pense de toute façon^^".Donc on a modifié les truc qui allé pas et on les soumettra au prochain CA